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PREHISTOTIRAssociation

Légal

Conditions générales de vente

Applicables à toute commande passée sur la boutique PREHISTOTIR

1. Vendeur

Association PREHISTOTIR

[ADRESSE COMPLÈTE]

Email : association@prehistotir.fr — Tél. : [TÉLÉPHONE]

SIRET / RNA : [NUMÉRO]

2. Produits

Les produits proposés sont des répliques artisanales d'objets préhistoriques, fabriquées à la main. Chaque pièce étant unique, des variations de forme, de couleur ou de dimensions sont possibles par rapport aux photos présentées — ces variations font partie de la nature artisanale du produit et ne constituent pas un défaut.

Les caractéristiques essentielles de chaque produit (matière, dimensions approximatives, contenu de la livraison) sont indiquées sur la page du produit.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). L'association PREHISTOTIR est [soumise / non soumise — à préciser] à la TVA. Les frais de livraison sont indiqués séparément et ajoutés au total avant validation de la commande.

PREHISTOTIR se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV. Aucun compte client n'est requis pour passer commande. Un email de confirmation est envoyé après validation du paiement, récapitulant les produits commandés, le prix total et l'adresse de livraison.

PREHISTOTIR se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel un litige antérieur existerait, ou en cas d'indisponibilité du produit. Le client en serait informé par email et remboursé intégralement.

5. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire (via Stripe) ou par PayPal. La transaction est sécurisée — les données bancaires ne transitent pas par les serveurs de PREHISTOTIR et sont traitées directement par les prestataires de paiement certifiés PCI-DSS.

La commande est prise en compte uniquement après confirmation du paiement.

6. Livraison

Les modalités complètes de livraison sont détaillées dans notre politique de livraison. Les délais indicatifs sont de [X à Y jours ouvrés] après confirmation du paiement.

7. Droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.

Pour exercer ce droit, contactez-nous à association@prehistotir.fr en indiquant votre numéro de commande. Les modalités complètes de retour et remboursement sont détaillées dans notre politique de retour.

Exceptions : le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés sur mesure ou personnalisés.

8. Garanties légales

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de produit non conforme ou présentant un vice caché, contactez-nous à association@prehistotir.fr.

9. Responsabilité

Les répliques d'armes préhistoriques (arcs, propulseurs, pointes) vendues sur ce site sont des objets de collection à vocation pédagogique. PREHISTOTIR décline toute responsabilité en cas d'usage inapproprié ou dangereux. Ces objets doivent être manipulés par des adultes et conservés hors de portée des jeunes enfants.

10. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d'accord, vous pouvez recourir à un médiateur de la consommation. Les présentes CGV sont soumises au droit français. Le tribunal compétent sera celui du siège social de l'association, sauf disposition légale contraire.

Médiation en ligne (UE) : ec.europa.eu/consumers/odr

Dernière mise à jour : [DATE DE MISE EN LIGNE]